Mentions Légales

Retrouvez toutes les informations légales concerant le Gîte de pêche Les Carpistes

1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Stefan Deldossi, administrateur du site www.gitesdepeche.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Propriétaire du site

Le site www.gitesdepeche.fr appartient à Daniel Deldossi, dont le siège social est situé à l'adresse suivante :

Daniel Deldossi
136 rue de pouille -
81600 - Gaillac.
France.

Webmaster - Webdesigner

Personne physique ou morale, Stefan Deldossi est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : postmaster@gitesdepeche.fr
Le webmaster, Stefan Deldossi, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : stef@gitesdepeche.fr.

Hébergeur

Le site www.gitesdepeche.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante :

Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.

2. Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle...Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 Juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI)de la directive européenne du 11 Mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Données personnelles

Le gîte de pêche Les Carpistes, s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes.
Le gîte de pêche Les Carpistes s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

Liens hypertexte

Vous êtes libre d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou tchnique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, doc ou rtf.
En effet ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation. Le gîte de pêche Les Carpistes, n'est en aucun cas responsable du contenu des sites internet accessibles à travers son site web.

3. Crédits photo - logo

Les Photos appartiennent au gîte de pêche Les Carpistes, elles ont été réalisés par le webmaster du site. Certaines d'entre elles ont été donné par les clients des gîtes. Le Logo à été crée par le webdesigner du site Stefan Deldossi.